Mentions légales
Avertissements
Le présent site est la propriété de la Commune de Willems – Maison communale – rue Victor Provo – 59780 Willems.
Le directeur de la publication de ce site Web est le Maire de la commune.
Contact
Maison communale
rue Victor Provo
59780 Willems
secretariat.mairie[-AROBASE-]willems.fr
L'hébergeur de ce site est la Société Awelty
19 rue Lamartine
80000 Amiens
contact[arobase]awelty.com
Protection de la vie privée et confidentialité
Les utilisateurs du site de la Commune de Willems sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Absence de garantie
Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission et qu’il corresponde exactement à l’usage auquel l’utilisateur le destine. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.
Droits réservés
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site [sauf mention contraire] sont la propriété de la Commune de Willems.Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la Municipalité de Willems est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.Les marques de la Commune de Willems figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation de la Municipalité de Willems est donc prohibée.
Liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Municipalité de Willems.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la Municipalité de Willems.
Vos droits
En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment nous écrire :
Maison communale, rue Victor Provo,
59780 Willems
secretariat.mairie[-AROBASE-]willems.fr
Abonnés à la lettre d’information
En aucun cas, les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à cette liste de diffusion ne seront utilisées à d’autres fins.
En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, supprimer votre inscription à cette lettre d’information en cliquant à l’endroit désigné sur la page concernée.
Date de dernière mise à jour : vendredi, 02 juillet 2021
Agenda
Aucun élément à afficher